Mentions légales

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Version [à compléter], en vigueur au [à compléter].

Article 1 – Éditeur du site

Maison Ardoise SAS, société par actions simplifiée au capital de [à compléter] euros
Siège social : 12 rue de l'Atelier, 69007 Lyon
RCS de Lyon : [à compléter]
SIRET : [à compléter]
Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter]
Téléphone : [à compléter]
E-mail : contact@maison-ardoise.fr [à confirmer]

Article 2 – Directeur de la publication

[à compléter : nom], en qualité de [à compléter : fonction, par exemple Président] de Maison Ardoise SAS.

Article 3 – Hébergeur

[à compléter : raison sociale, forme juridique, adresse du siège, numéro de téléphone de l'hébergeur et localisation des serveurs].

Article 4 – Conception et réalisation

DIGIFLOW, SAS, Carrière de Bachasson, 13590 Meyreuil, SIREN 909 300 584.

Article 5 – Propriété intellectuelle

Le site, son concepteur 3D, sa structure, sa charte graphique, ses textes, photographies, illustrations, modèles 3D, logiciels et bases de données sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété de Maison Ardoise ou de ses partenaires, qui en ont autorisé l'usage.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou extraction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Maison Ardoise est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. Les marques et logos des fabricants cités sur le site appartiennent à leurs titulaires respectifs.

Article 6 – Crédits photographiques

Photographies d'illustration : Unsplash, utilisées conformément à la licence Unsplash ; photographes : [à compléter].
Photographies de réalisations : Maison Ardoise, publiées avec l'accord des clients concernés.
Modèles 3D et visuels du concepteur : Maison Ardoise.

Article 7 – Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l'usage des cookies sont décrits dans la politique de confidentialité. Le site n'utilise que des cookies fonctionnels et aucun traceur publicitaire.

Article 8 – Signalement d'un contenu illicite

Tout contenu manifestement illicite présent sur le site peut être signalé à Maison Ardoise par e-mail à [à compléter] ou par courrier à l'adresse du siège, en précisant la nature du contenu, son emplacement et les motifs du signalement.

Article 9 – Droit applicable

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.